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Le site Fiscalis (ci-après « le Site ») est édité par Clément Dury, entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise (auto-entrepreneur).

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Site accessible à l'adresse : [NOM DE DOMAINE À COMPLÉTER]

Clément Dury.

Le Site est hébergé par Vercel Inc. [adresse du siège à confirmer avant publication].

Le Site propose des outils de simulation fiscale permettant d'estimer certains impôts et prélèvements (impôt sur la fortune immobilière, droits de succession, plus-value immobilière, fiscalité de l'assurance-vie, entre autres) à partir des barèmes légaux en vigueur.

Ces simulateurs sont des outils de calcul automatisés. Ils ne constituent ni un conseil personnalisé, ni un acte de conseil fiscal, juridique ou patrimonial au sens réglementé. Les résultats affichés sont fournis à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur quant à leur exhaustivité ou leur adéquation à une situation individuelle. Pour toute décision impactant votre situation fiscale ou patrimoniale, il est recommandé de consulter un professionnel qualifié (expert-comptable, notaire, avocat fiscaliste, conseiller en gestion de patrimoine).

L'ensemble des éléments du Site (textes, mise en page, code source, base de données des barèmes, charte graphique, logo « Fiscalis ») est protégé par le droit d'auteur et, sauf mention contraire, la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations et barèmes diffusés sur le Site, actualisés et sourcés à partir des textes officiels en vigueur. Il ne peut toutefois garantir l'absence totale d'erreur, d'omission ou de délai de mise à jour, notamment lors de l'entrée en vigueur d'une nouvelle loi de finances. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site ou de l'impossibilité d'y accéder.

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